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[Arhkeen]

Bonjour,

Par précaution, ce message s'adresse à  toutes et tous, je me permets de reprendre en remaniant quelques posts, de notre Administrateur, datant du mois de mars 2004 qui ont été effacés avec le changement de version.

Aqua-Passion :
Oui il y a des droits sur les photos et toute photo mise sur ce site doit être :
-Soit de vous
-Soit libre de droits
-Soit mise avec l'accord du propriétaire de la photo ( cet accord doit pouvoir être prouvé !)Sinon il y a violation des droits ! Je demanderais donc aux personnes ayant mis des photos illégales sur le site de le signaler.
Toutes ces photos seront supprimées dans votre intérêt et celui du site : cela peut mener loin !
Je demanderais aussi aux membres reconaissant des photos sur le site qu'ils auraient vu ailleurs de me prévenir!
Tout membre postant une photo ou texte ou autre non libre se verra attribuer un avertissement .

Il n'y a pas que les photos des sites qui soient protègées, celles des livres , brochures et même celle de vos amis aussi si ils ne sont pas au courant !
Donc je fais appel a votre bon sens et je demande toujours a ceux qui remarquent des photos non libres qu'ils les aient vu dans un site un livre ou autre de prévenir !
J'oubliais !Il est de meme pour les contenus :Texte des fiches , articles ,astuces....Si vous les avez recopié c'est interdit !

http://www.alphapix....copyright.shtml

Un rappel du Code de la Propriété Intellectuelle:
"Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à  l'usage privé du copiste et non destinées à  une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle."

Ce que je veux avant tout c'est :
-Ne pas avoir de problemes avec la justice ca c'est evident !
-Que les membres n'aient pas de problemes non plus (je ne pense pas qu'a moi  )!
-Que le site puisse continuer à  exister (il serait dommage de réduire a néant ce site et tout ce que les membres ont construit )
-Que tout le monde soit au courant des lois et des risques encourus.
Et surtout que l'on respecte le travail des autres !
Merci de votre attention.....    :P